Bourse aux jouets 2022

Formulaire d'inscription à la bourse aux jouets du 27 novembre 2022

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1 table + 2 chaises
Conformément aux termes de l'article R. 310-9 du code de commerce, je soussigné(e), *
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Atteste sur l'honneur ne pas avoir participé à plus de deux manifestations au cours de l'année et avoir pris connaissance du règlement. Je sais que cette attestation pourra être produite en justice et que toute fausse déclaration de ma part m'expose à des sanctions pénales.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) entré en application le 25/05/2018, nous vous informons que : les informations recueillies dans le présent formulaire ainsi que toutes autres informations requises à l’occasion de vos demandes pour un emplacement, font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de votre adhésion et à l’instruction de vos demandes.
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Réglement de la bourse aux jouets